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Marques déposées par Pascal Bataille
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UNE FAMILLE PRESQUE PARFAITE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

UNE FAMILLE PRESQUE PARFAITE
Pascal Bataille

Numéro de dépôt :
3746493
Date de dépôt :
15/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
UNE FAMILLE PRESQUE PARFAITE de Pascal Bataille

Présentation de la marque UNE FAMILLE PRESQUE PARFAITE

Déposée par voie électronique le 15 juin 2010 par Pascal Bataille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNE FAMILLE PRESQUE PARFAITE »

Le déposant est Pascal Bataille domicilié(e) 13 bis rue de l'abbé Grégoire - 92130 - Meudon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal Bataille domicilié(e) 13 bis rue de l'abbé Grégoire - 92130 - Issy Les Moulineaux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 39 41

Pascal Bataille a également déposé les autres marques suivantes : FORCEMENT SUBLIMES , UNE FAMILLE AU TOP ! , Une star peut en bluffer une autre , CHRONOMAN


Pascal Bataille - 13 bis rue de l'abbé Grégoire - 92130 - Meudon - France


Pascal Bataille - 13 bis rue de l'abbé Grégoire - 92130 - Issy Les Moulineaux - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet total n°566401 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.