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Marques déposées par monsieur Pascal BATAILLE
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BVM TOURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BVM TOURS
Monsieur Pascal BATAILLE

Numéro de dépôt :
98736500
Date de dépôt :
09/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2008

Présentation de la marque BVM TOURS

Déposée le 9 juin 1998 par monsieur Pascal BATAILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BVM TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-29 du 17 juillet 1998.

Le déposant est monsieur Pascal BATAILLE domicilié(e) 35, rue Déricbourg, 94550 CHEVILLY LARUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEBLOND-CONSTANTIN & ASSOCIES Avocats à la Cour - France.

La marque BVM TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98736500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BVM TOURS est expirée depuis le 9 juin 2008.

Pascal BATAILLE a également déposé les autres marques suivantes : UNE FAMILLE PRESQUE PARFAITE , UN COIN DE ... , Adonis Paris Sud , Mon cul sur la télé , FORCEMENT SUBLIMES , ADONIS CAR RENTAL , UNE FAMILLE AU TOP ! , Une star peut en bluffer une autre , ADONIS CARAÏBES , ADONIS BUDGET


Monsieur Pascal BATAILLE - 35, rue Déricbourg, 94550 CHEVILLY LARUE - France


SCP LEBLOND-CONSTANTIN & ASSOCIES Avocats à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-47

Publication - Publication le 17 juil. 1998 au BOPI 1998-29

Transport ; organisation de voyages. Réservation de places pour le voyage.