Marque expirée - Marque en non vigueur

MULTI ENERGIES PROCESS
Pascal BARDON

Numéro de dépôt :
3539056
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
22/11/2017
MULTI ENERGIES PROCESS de Pascal BARDON

Présentation de la marque MULTI ENERGIES PROCESS

Déposée le 22 novembre 2007 par Pascal BARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « MULTI ENERGIES PROCESS »

Le déposant est Pascal BARDON domicilié(e) chemin du Boeuf, Le Clos du Château,38330 BIVIERS - 38330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal BARDON domicilié(e) chemin du Boeuf, Le Clos du Château,38330 BIVIERS - 38330 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MULTI ENERGIES PROCESS est expirée depuis le 22 novembre 2017.


Pascal BARDON - chemin du Boeuf, Le Clos du Château,38330 BIVIERS - 38330 - France


Pascal BARDON - chemin du Boeuf, Le Clos du Château,38330 BIVIERS - 38330 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-17

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; installation, entretien et réparation de machines.