Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LICENS'FREE
Pascal BAISNEE

Numéro de dépôt :
3153663
Date de dépôt :
14/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/03/2012
LICENS\'FREE de Pascal BAISNEE

Présentation de la marque LICENS'FREE

Déposée le 14 mars 2002 par Pascal BAISNEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LICENS'FREE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est Pascal BAISNEE domicilié(e) 66, avenue Division LECLERC,50200 COUTANCES - 50200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe KOHN CABINET PHILIPPE KOHN domicilié(e) 30, rue Hoche,93500 Pantin - 93500 - France.

La marque LICENS'FREE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICENS'FREE est expirée depuis le 14 mars 2012.


Pascal BAISNEE - 66, avenue Division LECLERC,50200 COUTANCES - 50200 - France


Philippe KOHN CABINET PHILIPPE KOHN - 30, rue Hoche,93500 Pantin - 93500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Ordinateurs. Logiciels (programmes enregistrés) . Serveur informatique, logiciels d'automatisation de tâches d'utilisateurs de réseaux informatiques. Logiciels de surveillance de sites informatiques. Publicité, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Gestion de fichiers informatiques. Diffusion d'annonces publicitaires. Publication de textes publicitaires. Publicité par correspondance. Mise à jour de documentation publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) . Courrier publicitaire. Location d'espaces publicitaires. Location de matériel publicitaire. Promotion des ventes (pour des tiers) . Transcription de communications. Recueil de données dans un fichier central. Systématisation de données dans un fichier central. Télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Transmission de messages. Transmission de messages et d'informations par le réseau Internet. Informations en matière de télécommunications. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Informations en matière de télécommunication. Expédition de dépêches, transmission de dépêches. Location d'appreils de télécommuncation. Location d'appareils pour la transmission de messages. Location de modems. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial. Activités sportives et culturelles. Publication de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Services en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Programmation pour ordinateurs ; Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; Hébergement de sites Internet ; Réalisation (conception) de sites Internet ; Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires ; Elaboration de logiciels (conception) ; Mise à jour de logiciels ; Maintenance de logiciels d'ordinateurs ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Location d'ordinateurs ; Location de logiciels informatiques ; Analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; Reconstitution de bases de données ; Services d'échange de correspondance.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.