Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHEZ BELETTE
M. Pascal BAEHR

Numéro de dépôt :
4350175
Date de dépôt :
29/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2027
CHEZ BELETTE de Pascal BAEHR

Présentation de la marque CHEZ BELETTE

Déposée par voie électronique le 29 mars 2017 par monsieur Pascal BAEHR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHEZ BELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Le déposant est monsieur Pascal BAEHR domicilié(e) 32 rue de l'église - 28140 - BAZOCHES-EN-DUNOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal BAEHR domicilié(e) 32 RUE DE L'EGLISE - 28140 - BAZOCHES-EN-DUNOIS - France.

La marque CHEZ BELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ BELETTE arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.


M. Pascal BAEHR - 32 rue de l'église - 28140 - BAZOCHES-EN-DUNOIS - France


M. Pascal BAEHR - 32 RUE DE L'EGLISE - 28140 - BAZOCHES-EN-DUNOIS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs .