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Marques déposées par pascal aufranc
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PROBUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROBUS
pascal aufranc

Numéro de dépôt :
3489854
Date de dépôt :
20/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2017
PROBUS de pascal aufranc

Présentation de la marque PROBUS

Déposée le 20 mars 2007 par pascal aufranc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROBUS »

Le déposant est pascal aufranc domicilié(e) 1 en rémont,69840 CHENAS - 69840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal aufranc domicilié(e) 1 en rémont,69840 CHENAS - 69840 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROBUS est expirée depuis le 20 mars 2017.


pascal aufranc - 1 en rémont,69840 CHENAS - 69840 - France


pascal aufranc - 1 en rémont,69840 CHENAS - 69840 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.