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Marques déposées par monsieur Pascal AUFFRET
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DEBOSSAUTO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DEBOSSAUTO
Monsieur Pascal AUFFRET

Numéro de dépôt :
4538344
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
DEBOSSAUTO de Pascal AUFFRET

Présentation de la marque DEBOSSAUTO

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par monsieur Pascal AUFFRET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DEBOSSAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-16 du 19 avril 2019.

Le déposant est monsieur Pascal AUFFRET domicilié(e) 47 RUE DU MONT LA VILLE - 95760 - VALMONDOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEBOSSAUTO, Monsieur Pascal AUFFRET domicilié(e) 47 RUE DU MONT LA VILLE - 95760 - VALMONDOIS - France.

La marque DEBOSSAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4538344.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEBOSSAUTO arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.


Monsieur Pascal AUFFRET - 47 RUE DU MONT LA VILLE - 95760 - VALMONDOIS - France


DEBOSSAUTO, Monsieur Pascal AUFFRET - 47 RUE DU MONT LA VILLE - 95760 - VALMONDOIS - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Véhicules.