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Marques déposées par pascal aucouturier
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UNIVERSAL CLOTURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNIVERSAL CLOTURES
pascal aucouturier
grands stades, sas

Numéro de dépôt :
3787371
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/12/2020
UNIVERSAL CLOTURES de pascal aucouturier

Présentation de la marque UNIVERSAL CLOTURES

Déposée par voie électronique le 3 décembre 2010 par pascal aucouturier et la Société par Action Simplifiée (SAS) grands stades auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UNIVERSAL CLOTURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Les déposants sont pascal aucouturier domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) grands stades domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal aucouturier domicilié(e) 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France.

La marque UNIVERSAL CLOTURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787371.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNIVERSAL CLOTURES est expirée depuis le 3 décembre 2020.

pascal aucouturier a également déposé les autres marques suivantes : PADELFOOT , MULTI-SPORTS , MAXI-STADES , TERRE BAT' , MULTI-STADES , COCOON , PUTTING GREENS SYNTHETIC GOLF COURSES , FRANCE-CLOTURES , EVER GREEN , ALVEOBEACH


pascal aucouturier - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France

grands stades, sas - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France - SIREN 4


pascal aucouturier - 58 bis rue de canteloup - 33170 - gradignan - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; Constructions métalliques ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; Constructions non métalliques ; béton ; bois façonnés ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Supervision (direction) de travaux de construction.