Marque enregistrée - Marque en vigueur

Dogma IT
Monsieur Pascal Attenoux

Numéro de dépôt :
4528677
Date de dépôt :
26/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2029
Dogma IT de Pascal Attenoux

Présentation de la marque Dogma IT

Déposée par voie électronique le 26 février 2019 par monsieur Pascal Attenoux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dogma IT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-12 du 22 mars 2019.

Le déposant est monsieur Pascal Attenoux domicilié(e) 29 rue Pierre et Marie Curie - 45400 - Fleury les Aubrais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dogma IT, Monsieur Pascal Attenoux domicilié(e) 29 rue Pierre et Marie Curie - 45400 - Fleury les Aubrais - France.

La marque Dogma IT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4528677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dogma IT arrivera à expiration en date du 26 février 2029.


Monsieur Pascal Attenoux - 29 rue Pierre et Marie Curie - 45400 - Fleury les Aubrais - France


Dogma IT, Monsieur Pascal Attenoux - 29 rue Pierre et Marie Curie - 45400 - Fleury les Aubrais - France


Publication - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Ordinateurs ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Recherches scientifiques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; stockage électronique de données.