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Marques déposées par pascal asta
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SOLEAL-ENERGIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEAL-ENERGIES
pascal asta, Agissant pour le compte de la société “ SOLEAL-ENERGIES ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3692938
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2019
SOLEAL-ENERGIES de pascal asta

Présentation de la marque SOLEAL-ENERGIES

Déposée le 20 novembre 2009 par pascal asta auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLEAL-ENERGIES »

Le déposant est pascal asta, Agissant pour le compte de la société “ SOLEAL-ENERGIES ” en cours de formation domicilié(e) 9 passage marcel langer - 31130 - BALMA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal asta domicilié(e) 9 passage marcel langer - 31130 - BALMA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEAL-ENERGIES est expirée depuis le 20 novembre 2019.


pascal asta, Agissant pour le compte de la société “ SOLEAL-ENERGIES ” en cours de formation - 9 passage marcel langer - 31130 - BALMA - France


pascal asta - 9 passage marcel langer - 31130 - BALMA - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.