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Marques déposées par PASCAL ASSELOT
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ACTIVE CIRCLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIVE CIRCLE
PASCAL ASSELOT agissant au nom et pour le compte de la société ACTIVE CIRCLE en formation

Numéro de dépôt :
3172678
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2012
ACTIVE CIRCLE de PASCAL ASSELOT

Présentation de la marque ACTIVE CIRCLE

Déposée le 5 juillet 2002 par PASCAL ASSELOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIVE CIRCLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est PASCAL ASSELOT agissant au nom et pour le compte de la société ACTIVE CIRCLE en formation domicilié(e) 2 rue Pierre Demours,75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL ASSELOT domicilié(e) 2 RUE PIERRE DEMOURS,75017 PARIS - 75017 - France.

La marque ACTIVE CIRCLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIVE CIRCLE est expirée depuis le 5 juillet 2012.

PASCAL ASSELOT a également déposé les autres marques suivantes : Vulnerant


PASCAL ASSELOT agissant au nom et pour le compte de la société ACTIVE CIRCLE en formation - 2 rue Pierre Demours,75017 PARIS - France


PASCAL ASSELOT - 2 RUE PIERRE DEMOURS,75017 PARIS - 75017 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-47

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Inscription le 21 octobre 2003 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement d'adresse n°379947 - Publication au BOPI 2003-10-21

Inscription le 20 octobre 2005 - Changement d'adresse n°420484 - Publication au BOPI 2005-10-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Conception de logiciels et maintenance de logiciels Service de stockage de données informatiques Transmission de données informatiques (infogérance informatique) Services d'accompagnement lors de la conception et l'installation de solutions informatiques : (assistance technique) Services d'assurance de restitution de données informatiques

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.