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Marques déposées par monsieur Pascal Arrondeau
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GROUPE OPHS Plus qu'un accompagnement
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE OPHS Plus qu'un accompagnement
Monsieur Pascal Arrondeau

Numéro de dépôt :
4606575
Date de dépôt :
10/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2029
GROUPE OPHS Plus qu\'un accompagnement de Pascal Arrondeau

Présentation de la marque GROUPE OPHS Plus qu'un accompagnement

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2019 par monsieur Pascal Arrondeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE OPHS Plus qu'un accompagnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est monsieur Pascal Arrondeau domicilié(e) 91 rue Saint Pierre - 60000 - Beauvais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OPHS, Madame Nadine Chevallier domicilié(e) 91 rue Saint Pierre - 60000 - Beauvais - France.

La marque GROUPE OPHS Plus qu'un accompagnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE OPHS Plus qu'un accompagnement arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE OPHS Plus qu'un accompagnement arrivera à expiration en date du 10 décembre 2029.

Pascal Arrondeau a également déposé les autres marques suivantes : Opheli si proche de Vous !


Monsieur Pascal Arrondeau - 91 rue Saint Pierre - 60000 - Beauvais - France


OPHS, Madame Nadine Chevallier - 91 rue Saint Pierre - 60000 - Beauvais - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-20

Inscription le 17 septembre 2020 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°795425 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-09-17

Errata de l'enregistrement - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Service éducatifs assurés par des établissements d’accueil de personnes fragiles et/ou en situation de handicap ;

Assistance médicale ; services d'aide soignante à domicile ; services de soins par le biais d'aide soignant à domicile, prévention.