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Marques déposées par pascal arnould
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L'électrique, c'est du propre
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'électrique, c'est du propre
pascal arnould

Numéro de dépôt :
3698080
Date de dépôt :
11/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2019
L\'électrique, c\'est du propre de pascal arnould

Présentation de la marque L'électrique, c'est du propre

Déposée le 11 décembre 2009 par pascal arnould auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'électrique, c'est du propre »

Le déposant est pascal arnould domicilié(e) 1 rue des soupirs - 27120 - FAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, pascal arnould domicilié(e) 1 rue des soupirs - 27120 - FAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'électrique, c'est du propre est expirée depuis le 11 décembre 2019.


pascal arnould - 1 rue des soupirs - 27120 - FAINS - France


pascal arnould - 1 rue des soupirs - 27120 - FAINS - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Machines-outils ; Appareils de lavage et machines de nettoyage, ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; Véhicules de voirie et de propreté urbaine ;

Location de machines de chantier ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ;

Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Collecte des ordures ménagères, distribution d'eau et d'électricité.