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Marques déposées par monsieur Pascal ARBEZ NICOLAS
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VITALIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITALIC
M. Pascal ARBEZ NICOLAS

Numéro de dépôt :
4026246
Date de dépôt :
09/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/08/2023
VITALIC de Pascal ARBEZ NICOLAS

Présentation de la marque VITALIC

Déposée par voie électronique le 9 août 2013 par monsieur Pascal ARBEZ NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VITALIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est monsieur Pascal ARBEZ NICOLAS domicilié(e) 6 rue Capitaine Tarron - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal ARBEZ NICOLAS domicilié(e) 6 rue Capitaine Tarron - 21000 - DIJON - France.

La marque VITALIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALIC est expirée depuis le 9 août 2023.


M. Pascal ARBEZ NICOLAS - 6 rue Capitaine Tarron - 21000 - DIJON - France


M. Pascal ARBEZ NICOLAS - 6 rue Capitaine Tarron - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 17 novembre 2014 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°635658 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-11-17

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.