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Marques déposées par monsieur Pascal ARBEZ-NICOLAS
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KOMPROMAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

KOMPROMAT
Monsieur Pascal ARBEZ-NICOLAS

Numéro de dépôt :
4491782
Date de dépôt :
16/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/10/2028
KOMPROMAT de Pascal ARBEZ-NICOLAS

Présentation de la marque KOMPROMAT

Déposée par voie électronique le 16 octobre 2018 par monsieur Pascal ARBEZ-NICOLAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOMPROMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Pascal ARBEZ-NICOLAS domicilié(e) 36 rue Dunkerque - 75010 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Citizen Records, Madame Elise NICOLAS domicilié(e) 2 rue Jacques Cellerier - 21000 - DIJON - France.

La marque KOMPROMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4491782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOMPROMAT arrivera à expiration en date du 16 octobre 2028.

Pascal ARBEZ-NICOLAS a également déposé les autres marques suivantes : DIMA


Monsieur Pascal ARBEZ-NICOLAS - 36 rue Dunkerque - 75010 - PARIS - France


Citizen Records, Madame Elise NICOLAS - 2 rue Jacques Cellerier - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Appareils pour l'enregistrement du son ; supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ;

Vêtements ; chaussures ; cravates ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique.