Déposée le 9 septembre 2003 par PASCAL Annick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ORO VERDÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-42 du 17 octobre 2003.
Le déposant est PASCAL Annick domicilié(e) 18, avenue Terré,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL Annick domicilié(e) 18, avenue Terré,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France.
La marque ORO VERDÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3244637.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORO VERDÉ est expirée depuis le 9 septembre 2013.
PASCAL Annick - 18, avenue Terré,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France
PASCAL Annick - 18, avenue Terré,95210 SAINT GRATIEN - 95210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-07
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
– conseils en organisation et direction des affaires. – gestion de fichiers informatiques. – éducation et formation. – publication de livres. – organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. – publication électronique de livres et de périodiques en ligne. – estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs. – recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). – études de projets techniques. – architecture. – décoration intérieure. – élaboration, installation, mise à jour de logiciels dédiés à la sauvegarde de l'environnement ou à l'organisation qualité. Conseil technique en matière de qualité à savoir : organisation de la qualité, certification qualité. – conseil et contrôle pour la lutte contre les nuisances et la sauvegarde de l'environnement. – consultation et conseil en matière de sécurité.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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