Déposée le 28 novembre 2005 par PASCAL ANDRE et STEPHANE ESTEBAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PASH ALUMINIUM SYSTEMES »
Les déposants sont PASCAL ANDRE domicilié(e) 0 LIEU DIT LE FIGUET,31560 SAINT LEON - 31560 - France et STEPHANE ESTEBAN domicilié(e) 5 HAMEAU DE PERRAMON,09000 SAINT JEAN DE VERGE - 09000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL ANDRE domicilié(e) 0 LIEU DIT LE FIGUET,31560 SAINT LEON - 31560 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASH ALUMINIUM SYSTEMES est expirée depuis le 28 novembre 2015.
PASCAL ANDRE - 0 LIEU DIT LE FIGUET,31560 SAINT LEON - 31560 - France
STEPHANE ESTEBAN - 5 HAMEAU DE PERRAMON,09000 SAINT JEAN DE VERGE - 09000 - France
PASCAL ANDRE - 0 LIEU DIT LE FIGUET,31560 SAINT LEON - 31560 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-19
Inscription le 1 août 2007 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°457982 - Publication au BOPI 2007-08-01
Publication - Publication le 13 janv. 2006 au BOPI 2006-02
Inscription le 15 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638231 - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2014-12-15
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; Installation, entretien et réparation de machines ; réparation de serrures.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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