Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. Pascal Albertini

Numéro de dépôt :
3931818
Date de dépôt :
04/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/07/2022
Marque figurative de Pascal Albertini

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 juillet 2012 par monsieur Pascal Albertini auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est monsieur Pascal Albertini domicilié(e) 3 avenue Président Pierucci - 20250 - Corte - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Pascal Albertini domicilié(e) 3 avenue Président Pierucci - 20250 - Corte - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3931818.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 juillet 2022.

Pascal Albertini a également déposé les autres marques suivantes : 8 TV , OITO TV , OITO , OIT8


M. Pascal Albertini - 3 avenue Président Pierucci - 20250 - Corte - France


M. Pascal Albertini - 3 avenue Président Pierucci - 20250 - Corte - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.