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Marques déposées par PASCAL Alain
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DOMAINE DU GROS'NORÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMAINE DU GROS'NORÉ
PASCAL Alain

Numéro de dépôt :
98733807
Date de dépôt :
25/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/05/2028

Présentation de la marque DOMAINE DU GROS'NORÉ

Déposée le 25 mai 1998 par PASCAL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DU GROS'NORÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 24 septembre 2024.

Le déposant est PASCAL Alain domicilié(e) 675 Quartier de l'Argile - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque DOMAINE DU GROS'NORÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMAINE DU GROS'NORÉ arrivera à expiration en date du 25 mai 2028.


PASCAL Alain - 675 Quartier de l'Argile - 83740 - LA CADIERE D'AZUR - France


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 4 mars 2008 n°2365831 - Publication au BOPI 2008-03-04

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 1999-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication au BOPI 1998-27

Republication - Publication le 2 oct. 1998 au BOPI 1998-40

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2018 n°2681140 - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-05-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bandol provenant de la propriété exactement dénommée Domaine du Gros'Noré.