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Marques déposées par PASCAL Alain
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CHATEAU PASCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PASCAL
PASCAL Alain

Numéro de dépôt :
93458663
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/03/2003

Présentation de la marque CHATEAU PASCAL

Déposée le 3 mars 1993 par PASCAL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est PASCAL Alain, domicilié(e) "PERRUCHON", 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL Alain - France.

La marque CHATEAU PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PASCAL est expirée depuis le 3 mars 2003.

PASCAL Alain a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GONNAT - PERRUCHON Appellation Lussac St Emilion Contrôlée , château Tour Perruchon , DOMAINE DU GROS'NORÉ , château Tertre de Perruchon , château Haut Fontenelle


PASCAL Alain - "PERRUCHON", 33570 LUSSAC - France


PASCAL Alain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PASCAL