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Marques déposées par PASCAL ALAIN
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château Haut Fontenelle
Marque renouvelée - Marque en vigueur

château Haut Fontenelle
PASCAL ALAIN

Numéro de dépôt :
3579617
Date de dépôt :
04/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/06/2028
château Haut Fontenelle de PASCAL ALAIN

Présentation de la marque château Haut Fontenelle

Déposée le 4 juin 2008 par PASCAL ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « château Haut Fontenelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-28 du 11 juillet 2008.

Le déposant est PASCAL ALAIN domicilié(e) 13 RUE LIEU DIT PERRUCHON - 33570 - LUSSAC - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. PASCAL ALAIN domicilié(e) 13 RUE LIEU DIT PERRUCHON - 33570 - LUSSAC - France.

La marque château Haut Fontenelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3579617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque château Haut Fontenelle arrivera à expiration en date du 4 juin 2028.

PASCAL ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : château Tour Perruchon , château Tertre de Perruchon


PASCAL ALAIN - 13 RUE LIEU DIT PERRUCHON - 33570 - LUSSAC - France


M. PASCAL ALAIN - 13 RUE LIEU DIT PERRUCHON - 33570 - LUSSAC - France


Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Enregistrement avec modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Inscription le 10 janvier 2011 - Rejet partiel n°539259 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-10

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2018 n°2685269 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-21

Vins d'appellation d'origine contrôlée.