Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elixir de Moringa
Monsieur Pascal Aimé David GAMARD

Numéro de dépôt :
4663146
Date de dépôt :
03/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/07/2030
Elixir de Moringa de Pascal Aimé David GAMARD

Présentation de la marque Elixir de Moringa

Déposée par voie électronique le 3 juillet 2020 par monsieur Pascal Aimé David GAMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elixir de Moringa » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Pascal Aimé David GAMARD domicilié(e) 26 Paepedelle - 1160 - Bruxelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pascal Aimé David GAMARD domicilié(e) 26 Paepedelle - 1160 - Bruxelles - Belgique.

La marque Elixir de Moringa a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4663146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elixir de Moringa arrivera à expiration en date du 3 juillet 2030.


Monsieur Pascal Aimé David GAMARD - 26 Paepedelle - 1160 - Bruxelles - Belgique


Monsieur Pascal Aimé David GAMARD - 26 Paepedelle - 1160 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.