Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GALANTIN
Monsieur PASCAL Achille, LE PLAN DU CASTELLET 83330.

Numéro de dépôt :
1274436
Date de dépôt :
24/05/1984
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
24/05/1994
LE GALANTIN de PASCAL Achille

Présentation de la marque LE GALANTIN

Déposée le 24 mai 1984 par monsieur PASCAL Achille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « LE GALANTIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PASCAL Achille - France.

La marque LE GALANTIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GALANTIN est expirée depuis le 24 mai 1994.


Monsieur PASCAL Achille, LE PLAN DU CASTELLET 83330. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Vins de Bandol