Déposée le 25 mars 1997 par PASBECQ Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MISS ARTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-19 du 9 mai 1997.
Le déposant est PASBECQ Claude, domicilié(e) 102 Rue Jeanne d'Arc, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ECREPONT Robert - France.
La marque MISS ARTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97671041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PASBECQ Claude - 102 Rue Jeanne d'Arc, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ - France
CABINET ECREPONT Robert - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23
Inscription le 2 octobre 2001 - Erratum n°331856 - Publication au BOPI 2001-10-02
Inscription le 11 juin 2001 - Rejet total n°324799 - Publication au BOPI 2001-06-11
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19
Education; institutions d'enseignement; édition de livres, revues; abonnements de journaux; prêts de livres; divertissements; spectacles; divertissements radiophoniques ou par télévision; production de films; agences pour artistes; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre; organisation de manifestations en matière d'éducation ou de divertissement; organisation de défilés, de festivals et de concours de beauté. Hôtellerie; restauration; maisons de repos et de convalescence; pouponnières; accompagnement en société; agences matrimoniales; salons de beauté, de coiffure; réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs; travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires; prospectus; location de vêtements; imprimerie
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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