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Marques déposées par la société PAS DE CALAIS HABITAT (Office Public d'Aménagement et de Construction) EPIC
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CLÉÔ CLÉÔ
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLÉÔ CLÉÔ
PAS DE CALAIS HABITAT (Office Public d'Aménagement et de Construction) EPIC

Numéro de dépôt :
3459989
Date de dépôt :
27/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2016
CLÉÔ CLÉÔ de PAS DE CALAIS HABITAT (Office Public d\'Aménagement et de Construction) EPIC

Présentation de la marque CLÉÔ CLÉÔ

Déposée le 27 octobre 2006 par la société PAS DE CALAIS HABITAT (Office Public d'Aménagement et de Construction) EPIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLÉÔ CLÉÔ »

Le déposant est la société PAS DE CALAIS HABITAT (Office Public d'Aménagement et de Construction) EPIC domicilié(e) 68 BOULEVARD FAIDHERBE, BP 926,62002 ARRAS CEDEX - 62002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 077 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAS DE CALAIS HABITAT DIRECTION DE LA CLIENTELE ET DE LA QUALITE domicilié(e) 68 BOULEVARD FAIDHERBE, BP 926,62002 ARRAS CEDEX - 62002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLÉÔ CLÉÔ est expirée depuis le 27 octobre 2016.


PAS DE CALAIS HABITAT (Office Public d'Aménagement et de Construction) EPIC - 68 BOULEVARD FAIDHERBE, BP 926,62002 ARRAS CEDEX - 62002 - France - SIREN 344077672


PAS DE CALAIS HABITAT DIRECTION DE LA CLIENTELE ET DE LA QUALITE - 68 BOULEVARD FAIDHERBE, BP 926,62002 ARRAS CEDEX - 62002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 8 déc. 2006 au BOPI 2006-49

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Production de films sur bandes vidéo