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Marques déposées par la société Pas ce soir
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Octobre autrement
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Octobre autrement
Pas ce soir, association

Numéro de dépôt :
3800582
Date de dépôt :
25/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2021
Octobre autrement de Pas ce soir

Présentation de la marque Octobre autrement

Déposée le 25 janvier 2011 par la société Pas ce soir auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Octobre autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la société Pas ce soir domicilié(e) RD 86 Château de Verchaüs - 07220 - VIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 325 088 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lefèvre Fleur domicilié(e) RD 86 Château de Verchaüs - 07220 - VIVIERS - France.

La marque Octobre autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Octobre autrement est expirée depuis le 25 janvier 2021.


Pas ce soir, association - RD 86 Château de Verchaüs - 07220 - VIVIERS - France - SIREN 493325088


Lefèvre Fleur - RD 86 Château de Verchaüs - 07220 - VIVIERS - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Activités sportives et culturelles.