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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAS à PAS
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FACIL EXPO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FACIL EXPO
PAS à PAS, eurl
Mme. Emmanuelle BOISSIN

Numéro de dépôt :
4311891
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2026
FACIL EXPO de PAS à PAS

Présentation de la marque FACIL EXPO

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2016 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAS à PAS et madame Emmanuelle BOISSIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FACIL EXPO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Les déposants sont l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) PAS à PAS domicilié(e) 330 avenue de l'Europe - 71200 - LE CREUSOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et madame Emmanuelle BOISSIN domicilié(e) 16 rue de Wendel - 71200 - LE CREUSOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAS à PAS, Mme. Sylvie BOUDOT domicilié(e) 330 AVENUE de l'Europe - 71200 - LE CREUSOT - France.

La marque FACIL EXPO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311891.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FACIL EXPO arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

PAS à PAS a également déposé les autres marques suivantes : CULTUREAVIE , VIRTUSEUM , BD "orthographe , PAS A PAS , CULTURAVIE


PAS à PAS, eurl - 330 avenue de l'Europe - 71200 - LE CREUSOT - France - SIREN 7

Mme. Emmanuelle BOISSIN - 16 rue de Wendel - 71200 - LE CREUSOT - France


PAS à PAS, Mme. Sylvie BOUDOT - 330 AVENUE de l'Europe - 71200 - LE CREUSOT - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux ; jouets ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; maquettes [jouets] .