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Marques déposées par PAS à PAS
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BD "orthographe
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BD "orthographe
PAS à PAS

Numéro de dépôt :
4519052
Date de dépôt :
25/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2029
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Présentation de la marque BD "orthographe

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2019 par PAS à PAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BD "orthographe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-07 du 15 février 2019.

Le déposant est PAS à PAS domicilié(e) 330 avenue de l'Europe - 71200 - LE CREUSOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAS à PAS, Monsieur Marc BOUDOT domicilié(e) 330 avenue de l'Europe - 71200 - LE CREUSOT - France.

La marque BD "orthographe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4519052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD "orthographe arrivera à expiration en date du 25 janvier 2029.

PAS à PAS a également déposé les autres marques suivantes : CULTUREAVIE , VIRTUSEUM , FACIL EXPO , CULTURAVIE


PAS à PAS - 330 avenue de l'Europe - 71200 - LE CREUSOT - France


PAS à PAS, Monsieur Marc BOUDOT - 330 avenue de l'Europe - 71200 - LE CREUSOT - France


Publication - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Bandes dessinées (collections par âge : 3-6 ans, 4-11 ans et 6-122 ans) ;

Jeu de plateau ; album d'images ; cartes collection.