Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAFE MOZART
Numéro de dépôt :
1749358
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/1998
Présentation de la marque CAFE MOZART
Déposée le 11 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAFE MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAFE MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749358.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE MOZART est expirée depuis le 11 octobre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-06