Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"LES ILES SANDWICHES"
Numéro de dépôt :
1559159
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/1999
Présentation de la marque "LES ILES SANDWICHES"
Déposée le 2 novembre 1989 par PARVILLEE Francis georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES ILES SANDWICHES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "LES ILES SANDWICHES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559159.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES ILES SANDWICHES" est expirée depuis le 2 novembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16