Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.M.A.
PARVEAU MAB SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
94547294
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
BRIVE
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque A.C.M.A.

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) PARVEAU MAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRIVE), la marque française « A.C.M.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARVEAU MAB domicilié(e) SIEGE SOCIAL 19130 VIGNOLS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 098 122 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARVEAU MAB - France.

La marque A.C.M.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.M.A. est expirée depuis le 28 novembre 2004.


PARVEAU MAB SOCIETE ANONYME - SIEGE SOCIAL 19130 VIGNOLS - France - SIREN 395098122


PARVEAU MAB - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Conception de machines-outils classiques et automatiques pour l'usinage et l'assemblage du bois.Machines-outils classiques et automatiques pour l'usinage et l'assemblage du bois.Machines à bois

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.