Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HYPNOTHERAPEUTE
M. Partrick BELLET
CFHTB, Confédération francophone d'Hypnose et thérapies brèves, association

Numéro de dépôt :
4290666
Date de dépôt :
29/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HYPNOTHERAPEUTE de Partrick BELLET

Présentation de la marque HYPNOTHERAPEUTE

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2016 par monsieur Partrick BELLET et CFHTB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYPNOTHERAPEUTE »

Les déposants sont monsieur Partrick BELLET domicilié(e) 1 avenue Jules Ferry, BP 82 - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France et CFHTB, Confédération francophone d'Hypnose et thérapies brèves, association domicilié(e) 1 avenue Jules Ferry, BP 82 - 84110 - Vaison la Romaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Joelle MIGNOT domicilié(e) 47 RUE des Acacias - 75017 - PARISP-17E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44


M. Partrick BELLET - 1 avenue Jules Ferry, BP 82 - 84110 - VAISON LA ROMAINE - France

CFHTB, Confédération francophone d'Hypnose et thérapies brèves, association - 1 avenue Jules Ferry, BP 82 - 84110 - Vaison la Romaine - France


Mme. Joelle MIGNOT - 47 RUE des Acacias - 75017 - PARISP-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 16 novembre 2018 - Rejet total n°738624 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-16

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ;

Recherches scientifiques ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; services de médecine alternative .