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Marques déposées par PARTOUCHE-SEBBAN Bourak
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MATOULETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MATOULETTE
PARTOUCHE-SEBBAN Bourak

Numéro de dépôt :
3059763
Date de dépôt :
23/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2010
MATOULETTE de PARTOUCHE-SEBBAN Bourak

Présentation de la marque MATOULETTE

Déposée le 23 octobre 2000 par PARTOUCHE-SEBBAN Bourak auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MATOULETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est PARTOUCHE-SEBBAN Bourak, domicilié(e) 7 Rue de VERDUN, 93800 EPINAY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTOUCHE-SEBBAN Bourak - France.

La marque MATOULETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MATOULETTE est expirée depuis le 23 octobre 2010.


PARTOUCHE-SEBBAN Bourak - 7 Rue de VERDUN, 93800 EPINAY-SUR-SEINE - France


PARTOUCHE-SEBBAN Bourak - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Palette pour peintres et artiste peintres.