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Marques déposées par monsieur PARTOUCHE Michel
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FRANCOIS ALBERT MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCOIS ALBERT MICHEL
M. PARTOUCHE Michel

Numéro de dépôt :
97707359
Date de dépôt :
04/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/12/2007

Présentation de la marque FRANCOIS ALBERT MICHEL

Déposée le 4 décembre 1997 par monsieur PARTOUCHE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCOIS ALBERT MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est monsieur PARTOUCHE Michel domicilié(e) 109, Rue Clément Ader, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PARTOUCHE Michel - France.

La marque FRANCOIS ALBERT MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97707359.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS ALBERT MICHEL est expirée depuis le 4 décembre 2007.

PARTOUCHE Michel a également déposé les autres marques suivantes : EOLE , BENITTAH , FAM , JOUR DE MODE


M. PARTOUCHE Michel - 109, Rue Clément Ader, 93110 ROSNY SOUS BOIS - France


M. PARTOUCHE Michel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-20

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes : étuis pour les clefs, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux sacs à mains, cartables et serviettes d'écolier, sacs à dos, sacs d'alpiniste, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyages, sacs housses pour vêtements (pour le voyage). Peaux d'animaux, malles, et valises parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes : linge de bains, linge de lit, linge de maison serviettes de toilette, rideaux en matière textile, tentures murales en matières textiles, non lissés (textiles), linge de table. Couvertures de lit et de table. Vetements, chaussures chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.