Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EOLE
PARTOUCHE Michel

Numéro de dépôt :
95565448
Date de dépôt :
31/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2005

Présentation de la marque EOLE

Déposée le 31 mars 1995 par PARTOUCHE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est PARTOUCHE Michel, domicilié(e) demeurant 109 Rue Clément Ader, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA VIE JUDICIAIRE - France.

La marque EOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EOLE est expirée depuis le 31 mars 2005.

PARTOUCHE Michel a également déposé les autres marques suivantes : FRANCOIS ALBERT MICHEL , BENITTAH , FAM , JOUR DE MODE


PARTOUCHE Michel - demeurant 109 Rue Clément Ader, 93110 ROSNY-SOUS-BOIS - France


LA VIE JUDICIAIRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].