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Marques déposées par monsieur PARTOUCHE GILBERT
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CAROLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROLINE
MR PARTOUCHE GILBERT

Numéro de dépôt :
95603213
Date de dépôt :
20/12/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2005

Présentation de la marque CAROLINE

Déposée le 20 décembre 1995 par monsieur PARTOUCHE GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAROLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-05 du 2 février 1996.

Le déposant est monsieur PARTOUCHE GILBERT domicilié(e) 15 IMPASSE GUIGOU, 13004 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR PARTOUCHE GILBERT - France.

La marque CAROLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROLINE est expirée depuis le 20 décembre 2005.


MR PARTOUCHE GILBERT - 15 IMPASSE GUIGOU, 13004 MARSEILLE - France


MR PARTOUCHE GILBERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05

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