Déposée le 10 novembre 2000 par PARTOUCHE Brice Patrick et PARTOUCHE Yann
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « YANN ET BRICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-51 du 22 décembre 2000.
Les déposants sont PARTOUCHE Brice Patrick, domicilié(e) 7 b rue du Saint Eynard, 38240 MEYLAN - France et PARTOUCHE Yann, domicilié(e) 37 Quai de la Graille, 38000 GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTOUCHE Yann - France.
La marque YANN ET BRICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3064770.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARTOUCHE Brice Patrick - 7 b rue du Saint Eynard, 38240 MEYLAN - France
PARTOUCHE Yann - 37 Quai de la Graille, 38000 GRENOBLE - France
PARTOUCHE Yann - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-45
Inscription le 26 novembre 2001 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°335673 - Publication au BOPI 2001-11-26
Publication - Publication le 22 déc. 2000 au BOPI 2000-51
Inscription le 5 mai 2009 - Changement d'adresse n°496510 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-05-05
-Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. -Cuir et imitations du cuir, malles, valises, parapluies, parasols, articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures) ; sacs à main, de voyage, d'écolier, à dos ; portes-feuilles, portes-monaie (non en métaux précieux). -Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie, ceintures (habillement).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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