Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.F.L.
PARTOUCHE Bernard

Numéro de dépôt :
94551371
Date de dépôt :
23/12/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
23/12/2004

Présentation de la marque S.F.L.

Déposée le 23 décembre 1994 par PARTOUCHE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « S.F.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est PARTOUCHE Bernard, domicilié(e) 13 allée de Bérivière, 38240 MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PARTOUCHE Bernard - France.

La marque S.F.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.F.L. est expirée depuis le 23 décembre 2004.

PARTOUCHE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LONGVILLE , MACKENZIE , WHAT'S THE NAME? , WHAT'S THE NAME? , S.F.L. , CONEMILLS , bar a bulles , CASAGRANDE , bar a ness , HISTORIAL


PARTOUCHE Bernard - 13 allée de Bérivière, 38240 MEYLAN - France


Monsieur PARTOUCHE Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-29

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

Vêtements, chaussures, sacs, bijouterie fantaisie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.