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Marques déposées par PARTOUCHE Bernard
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CONEMILLS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONEMILLS
PARTOUCHE Bernard

Numéro de dépôt :
94547265
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/11/2004

Présentation de la marque CONEMILLS

Déposée le 28 novembre 1994 par PARTOUCHE Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONEMILLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est PARTOUCHE Bernard, domicilié(e) 13 allée de Bérivière, 38240 MEYLAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTOUCHE Bernard - France.

La marque CONEMILLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONEMILLS est expirée depuis le 28 novembre 2004.

PARTOUCHE Bernard a également déposé les autres marques suivantes : LONGVILLE , MACKENZIE , WHAT'S THE NAME? , WHAT'S THE NAME? , S.F.L. , bar a bulles , CASAGRANDE , bar a ness , S.F.L. , HISTORIAL


PARTOUCHE Bernard - 13 allée de Bérivière, 38240 MEYLAN - France


PARTOUCHE Bernard - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-03

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Vêtements chaussures Bijouterie fantaisie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.