Déposée le 30 novembre 1994 par PARTOUCHE Alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CASAGRANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est PARTOUCHE Alain, domicilié(e) 145 avenue Jean Perrot, 38100 GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PARTOUCHE Alain - France.
La marque CASAGRANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547676.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PARTOUCHE Alain - 145 avenue Jean Perrot, 38100 GRENOBLE - France
Monsieur PARTOUCHE Alain - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-25
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Vêtements, chaussures.Sacs à mains.Bijouterie fantaisie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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