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Marques déposées par monsieur PARTOUCHE Alain
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by Electrott
Marque enregistrée - Marque en vigueur

by Electrott
M. PARTOUCHE Alain

Numéro de dépôt :
4267218
Date de dépôt :
23/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/04/2026
by Electrott de PARTOUCHE Alain

Présentation de la marque by Electrott

Déposée le 23 avril 2016 par monsieur PARTOUCHE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « by Electrott » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur PARTOUCHE Alain domicilié(e) 30 AVENUE du midi - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PARTOUCHE Alain domicilié(e) 30 AVENUE du midi - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France.

La marque by Electrott a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque by Electrott arrivera à expiration en date du 23 avril 2026.

PARTOUCHE Alain a également déposé les autres marques suivantes : TWO FOR LOVE 2 for love


M. PARTOUCHE Alain - 30 AVENUE du midi - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


M. PARTOUCHE Alain - 30 AVENUE du midi - 94100 - SAINT-MAUR-DES-FOSSES - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

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