Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA BELLE BOULANGE
PARTNERS

Numéro de dépôt :
4634502
Date de dépôt :
24/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/03/2030
LA BELLE BOULANGE de PARTNERS

Présentation de la marque LA BELLE BOULANGE

Déposée par voie électronique le 24 mars 2020 par PARTNERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA BELLE BOULANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-16 du 17 avril 2020.

Le déposant est PARTNERS domicilié(e) 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTNERS, Monsieur IRENE EVANS domicilié(e) 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France.

La marque LA BELLE BOULANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4634502.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE BOULANGE arrivera à expiration en date du 24 mars 2030.

PARTNERS a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER DES ANGELOTS , GOUTEZ CRAQUEZ , CALISSON AU PASTIS DE MARSEILLE , PARFUM DE PROVENCE FEMME , CALIPASTIS , GOUTEZ CRAQUEZ BIO , LES BISCUITS DU PÈRE GATOUNET C'EST TROP BON CROQUETTES AUX AMANDES , GOUTEZ CRAQUEZ C'EST TROP BON , C EST TROP BON FABRIQUE EN PROVENCE L AMI PROVENCAL , LE VIEUX BISTROT


PARTNERS - 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France


PARTNERS, Monsieur IRENE EVANS - 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2020-16

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.