Déposée le 30 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CALIPASTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-29 du 22 juillet 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTNERS domicilié(e) Z I LES JALASSIERS, 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 071 339 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme EVANS IRENE domicilié(e) P A LES JALASSIERS, 40 IMPASSE EMERI - 13510 - EGUILLES - France.
La marque CALIPASTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284267.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Pastis.
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