C EST TROP BON FABRIQUE EN PROVENCE L AMI PROVENCAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
C EST TROP BON FABRIQUE EN PROVENCE L AMI PROVENCAL
PARTNERS, SARL
Numéro de dépôt :
4383187
Date de dépôt :
18/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque C EST TROP BON FABRIQUE EN PROVENCE L AMI PROVENCAL
Déposée par voie électronique le 18 août 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTNERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C EST TROP BON FABRIQUE EN PROVENCE L AMI PROVENCAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTNERS domicilié(e) 40 Impasse Emeri - 13510 - EGUILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 071 339 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NextMarq, M. Eric DUPONT domicilié(e) 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NextMarq, M. Eric DUPONT - 1 rue Chabrier - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36
Inscription le 10 décembre 2018 - Rejet total n°740714 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-10
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence » et/ou « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence » ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine protégées « Huile d'olive d'Aix-en-Provence » et/ou « Huile d'olive de Haute-Provence » et/ou « Huile d'olive de la vallée des Baux-de-Provence » et/ou « Huile d'olive de Provence » ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Biscuits ; croquants ; biscuits sablés de type shortbread ; gâteaux ; biscottes ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de Petit Epeautre de Haute Provence » ; préparations faites de céréales bénéficiant de l'indication géographique protégée « Petit Epeautre de Haute Provence » ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel bénéficiant de l'indication géographique protégée « Miel de Provence » ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Services de publicité ; aide à la gestion des affaires ; services de présentation de produits sur tous supports ; services de vente en gros et au détail, services de vente au détail sur Internet, services en ligne de vente au détail, services de vente au détail en magasins, vente par correspondance, par catalogue et services de distribution, tous ces services ayant trait aux produits et préparations alimentaires, biscuits, gâteaux et croquants ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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