Marque enregistrée - Marque en vigueur

Com'in SARTHE.com Le concept
PARTNER'S CONCEPT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4334902
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/02/2027
Com\'in SARTHE.com Le concept de PARTNER\'S CONCEPT

Présentation de la marque Com'in SARTHE.com Le concept

Déposée le 3 février 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTNER'S CONCEPT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Com'in SARTHE.com Le concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-08 du 24 février 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTNER'S CONCEPT domicilié(e) 3 AVENUE RENÉ LAENNEC - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 941 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BERTOLERO SILVIA domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France.

La marque Com'in SARTHE.com Le concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4334902.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Com'in SARTHE.com Le concept arrivera à expiration en date du 3 février 2027.

PARTNER'S CONCEPT a également déposé les autres marques suivantes : PARTNER'S CONCEPT POUR VOUS, NOUS CREONS L'EVENEMENT , La COM de la com'


PARTNER'S CONCEPT, Société à responsabilité limitée - 3 AVENUE RENÉ LAENNEC - 72000 - LE MANS - France - SIREN 504941089


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, Mme BERTOLERO SILVIA - 18 AVENUE DE L'OPÉRA - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Enregistrement avec modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; distributeurs automatiques de billets ; signaux de brouillard non explosifs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil, lunettes de protection ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; clés USB agendas électroniques ; alcoomètres ; batterie d'allumage ; bornes routières lumineuses ; boussoles ; cartouches de jeux vidéos ; casques à écouteurs ; ceintures de sauvetage ; appareils de radio pour véhicules ; applications informatiques téléchargeables ; casques de protection pour le sport ; téléphones intelligents, magnets, tapis de souris, housses pour ordinateurs, étuis pour téléphones, coques pour téléphone, casque anti-bruit, cordonnets pour téléphones portables ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; kits mains libres pour téléphones portables ; dispositifs de protection contre le bruit ; à savoir appareils de réduction des bruits ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; chariots de manutention ; bandes de roulements pour le rechapage des pneus, pneus, pneumatiques, sièges de sécurité pour véhicules, sièges de sécurité pour enfants dans les véhicules ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture. Porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, anneaux de cigares, atlas, autocollants (articles de papeterie), journaux de bandes dessinés, bandes gommées (papeterie), dessous de chopes à bière, billets (tickets), pinces à billets, blocs (papeterie), blocs à dessin, emballages pour bouteilles en carton ou en papier, cahiers, cartes (à l'exception des cartes à jouer), drapeaux en papier, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, enveloppes (papeterie), fanions en papier, marques pour livres, porte-chéquiers, linge de table en papier, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage, tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement), drapeaux non en papier ; drapeaux et fanions en matières textiles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; casquettes, chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements, maillots de bain, antidérapants pour chaussures, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), habillements pour automobilistes, ceintures porte-monnaie (habillement), châles, chandails, couvre-oreilles (habillement), écharpes, foulards ;

Information et conseils commerciaux aux consommateurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Services d'abonnement à des services de télécommunications, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, direction professionnelle des affaires artistiques, traitement administratif de commandes d'achats, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, organisations de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes pour des tiers, courriers publicitaires, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, relations publiques, services de revues de presse, sondage d'opinion, établissement de statistiques, systématisation de données dans un fichier central recherche de sponsors (recherche de parraineurs), conseils aux entreprises dans la recherche de partenariat, de sponsors, de mécènes ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéos. Location de films cinématographiques. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Services de clubs (divertissement ou éducation). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles, de places de compétition sportives. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Enregistrement (filmage) sur bande vidéo, service de billetterie (divertissement), camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, organisations de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), location d'enregistrements sonores, production de films, formation pratique (démonstration), services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules, reportages photographiques, cours de conduite, cours de perfectionnement à la conduite, organisation de stages de récupération de points du permis de conduire, stages de conduite ;

Services juridiques. Médiation. Conseils pour la sécurité automobile à savoir service de conseiller dans le domaine de la sécurité, consultation en matière de sécurité.