Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTNER MARQUES DIFFUSION
/
MARQUES DE FABRIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUES DE FABRIQUE
PARTNER MARQUES DIFFUSION, SAS

Numéro de dépôt :
3894319
Date de dépôt :
06/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/02/2022
MARQUES DE FABRIQUE de PARTNER MARQUES DIFFUSION

Présentation de la marque MARQUES DE FABRIQUE

Déposée le 6 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTNER MARQUES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MARQUES DE FABRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTNER MARQUES DIFFUSION domicilié(e) ZA LA RIGOURDIERE, 40 RUE DE LA RIGOURDIERE - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTNER MARQUES DIFFUSION, M. PHILIPPE LE GOUPIL domicilié(e) ZA LA RIGOURDIERE, 40 RUE DE LA RIGOURDIERE - 35510 - CESSON SEVIGNE - France.

La marque MARQUES DE FABRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3894319.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUES DE FABRIQUE est expirée depuis le 6 février 2022.

PARTNER MARQUES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE DES INITIES DELIT D INITIE LBDM , PM PARTNER MARQUES DIFFUSION , KAKIKOUKA , LA BOSSE DES MARQUES GRANDES MARQUES A PRIX D'INITIES , PRIX D'INITIES , LA BOSSE DES MARQUES DELIT D'INITIÉS , LA PAIMPOLAISE LA VRAIE CHEMISE DE TRAVAIL GARANTIE SOLIDE , LA BOSSE DES AFFAIRES , BEAU TEMPS BELLE MER , LA BOSSE DES MARQUES


PARTNER MARQUES DIFFUSION, SAS - ZA LA RIGOURDIERE, 40 RUE DE LA RIGOURDIERE - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


PARTNER MARQUES DIFFUSION, M. PHILIPPE LE GOUPIL - ZA LA RIGOURDIERE, 40 RUE DE LA RIGOURDIERE - 35510 - CESSON SEVIGNE - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.