Marque expirée - Marque en non vigueur

BEAU TEMPS BELLE MER
PARTNER MARQUES DIFFUSION SAS

Numéro de dépôt :
97678374
Date de dépôt :
09/05/1997
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2017

Présentation de la marque BEAU TEMPS BELLE MER

Déposée le 9 mai 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTNER MARQUES DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BEAU TEMPS BELLE MER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PARTNER MARQUES DIFFUSION domicilié(e) Centre d'Affaires Oberthur, 74C rue de Paris,35000 RENNES (dossier no 2340643) - 35000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 894 124 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARTNER MARQUES DIFFUSION SAS au Capital de 1 535 788 Euros domicilié(e) Centre d'Affaires Oberthur, 74C rue de Paris,35000 RENNES (dossier no 2340643) - 35000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAU TEMPS BELLE MER est expirée depuis le 9 mai 2017.

PARTNER MARQUES DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : CERCLE DES INITIES DELIT D INITIE LBDM , PM PARTNER MARQUES DIFFUSION , KAKIKOUKA , LA BOSSE DES MARQUES GRANDES MARQUES A PRIX D'INITIES , PRIX D'INITIES , LA BOSSE DES MARQUES DELIT D'INITIÉS , LA PAIMPOLAISE LA VRAIE CHEMISE DE TRAVAIL GARANTIE SOLIDE , LA BOSSE DES AFFAIRES , MARQUES DE FABRIQUE , LA BOSSE DES MARQUES


PARTNER MARQUES DIFFUSION SAS - Centre d'Affaires Oberthur, 74C rue de Paris,35000 RENNES (dossier no 2340643) - 35000 - France - SIREN 429894124


PARTNER MARQUES DIFFUSION SAS au Capital de 1 535 788 Euros - Centre d'Affaires Oberthur, 74C rue de Paris,35000 RENNES (dossier no 2340643) - 35000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-44

Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°344156 - Publication au BOPI 2002-04-08

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2007 n°2340643 - Publication au BOPI 2007-05-03

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); chapellerie. Vêtements de sport, chaussures de sport