Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PARISALSA
M. partner leyris
M. christophe moreau

Numéro de dépôt :
4012369
Date de dépôt :
14/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PARISALSA de partner leyris

Présentation de la marque PARISALSA

Déposée par voie électronique le 14 juin 2013 par monsieur partner leyris et monsieur christophe moreau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PARISALSA »

Les déposants sont monsieur partner leyris domicilié(e) chemin de la chenevière - 14100 - marolles - France et monsieur christophe moreau domicilié(e) le grand boucherot - 45230 - la bussière - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. partner leyris domicilié(e) chemin de la chenevière - 14100 - marolles - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. partner leyris - chemin de la chenevière - 14100 - marolles - France

M. christophe moreau - le grand boucherot - 45230 - la bussière - France


M. partner leyris - chemin de la chenevière - 14100 - marolles - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665922 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.