Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PARTNER INDUSTRY, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1672399
Date de dépôt :
20/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2001
Marque figurative de PARTNER INDUSTRY

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 20 juin 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTNER INDUSTRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PARTNER INDUSTRY domicilié(e) 14, rue Eugène Perreau, 58200 COSNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1672399.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 20 juin 2001.

PARTNER INDUSTRY a également déposé les autres marques suivantes : PIN'S ECRIN


PARTNER INDUSTRY, Société à Responsabilité Limitée - 14, rue Eugène Perreau, 58200 COSNE - France


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49

Présentoirs, cadres, tableaux porte-badges et insignes

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.