Marque enregistrée - Marque en vigueur

SEMAVERDE
Partner & Co, Eurl

Numéro de dépôt :
4183763
Date de dépôt :
27/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/05/2025
SEMAVERDE de Partner & Co

Présentation de la marque SEMAVERDE

Déposée le 27 mai 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Partner & Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEMAVERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-25 du 19 juin 2015.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Partner & Co domicilié(e) 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - GUERANDES - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 518 897 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Partner & Co, M. L'HYVER Christophe domicilié(e) 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - GUERANDES - France.

La marque SEMAVERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4183763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMAVERDE arrivera à expiration en date du 27 mai 2025.

Partner & Co a également déposé les autres marques suivantes : MARÉVERT® , EQUIVERT , + PARTNER & CO. , VITIVERDE , BELLSUISSE , RENTA , RENTALIMENT , VITIVERT® , ENSIVERT , PROTIVERT


Partner & Co, Eurl - 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - GUERANDES - France - SIREN 494518897


Partner & Co, M. L'HYVER Christophe - 6 rue Alphonse Daudet - 44350 - GUERANDES - France


Publication - Publication le 19 juin 2015 au BOPI 2015-25

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Semences biologiques, biodynamiques, conventionnelles ou mixtes : semences simples, mélanges améliorants, mélanges légumineuses et graminées, mélanges pour pâturages et prairies permanentes, couverts végétaux, couverts pour le maraîchage, couverts pour la viticulture, couverts céréaliers, habitats fleuris pour insectes et abeilles. Livraison en vrac ou conditionnée de semences. Aliments et minéraux biologiques, biodynamiques, conventionnelles ou mixtes pour les animaux : aliments simples et composés pour l'alimentation du bétail et de toute espèce animale. Livraison en vrac ou conditionnée d'aliments et minéraux.